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MindexiaDocs
ConformitéRéférentiels

Intégrité des données

Les principes ALCOA+ et les lignes directrices PIC/S, MHRA et OMS, appliqués à Mindexia.

Trois textes portent les attentes des inspecteurs sur l'intégrité des données : le guide PIC/S PI 041-1 (2021), les lignes directrices de la MHRA (2018) et l'annexe 4 du rapport technique 1033 de l'OMS (2021). Ils reposent sur les mêmes principes, résumés par l'acronyme ALCOA+.

Mindexia travaille sur des copies de vos documents. Vos enregistrements d'origine restent dans vos systèmes validés. Les principes ci-dessous s'appliquent donc d'abord au journal que Mindexia produit elle-même, et à la fidélité de ce qu'elle vous restitue.

Les principes ALCOA+

PrincipeSignificationDans Mindexia
AttribuableOn sait qui a fait quoiComptes nominatifs, aucun compte partagé ; chaque événement du journal porte son auteur (C-01, C-02).
LisibleL'information reste compréhensibleJournal consultable, filtrable et exportable (C-01).
ContemporainEnregistré au moment de l'actionL'événement est écrit au moment où l'action a lieu, pas après coup (C-01).
OriginalLa première saisie, ou une copie fidèleVos originaux restent chez vous. Chaque copie ingérée porte une empreinte de son contenu (C-07).
ExactSans erreur ni altérationLe journal ne peut être ni modifié ni supprimé (C-01). Les réponses citent leurs sources pour être vérifiées (C-13).
CompletRien ne manque, suppressions comprisesLes suppressions sont tracées, avec preuve de purge (C-04).
CohérentHorodatage fiable, ordre reconstituableTous les événements portent une date et une heure avec fuseau.
DurableConservé toute la durée prévueSauvegarde continue (C-08) ; durée de conservation du journal réglable (C-15).
DisponibleAccessible pour une revue ou une inspectionConsultation et export par l'administrateur (C-01).

Les attentes des inspecteurs sur la piste d'audit

AttenteRéponse de MindexiaÉtat
Utilisateur identifié individuellementComptes nominatifs (C-02)En place
Valeurs avant et après une modificationEnregistrées pour les réglages et les rôles (C-01)En place
Journal activé en permanence, non désactivableLe journal est écrit par le système ; l'administrateur de l'espace ne peut pas le désactiver (C-01)En place
Connexions réussies et échouées journaliséesJournal des connexions (C-03)En place
Pas de suppression silencieuseSuppressions tracées (C-04)En place
Activité des administrateurs du fournisseur tracéeÉcritures de notre équipe visibles dans votre journal (C-05)En place
Raison du changement saisie par l'utilisateurLe journal porte un champ « raison ». Sa saisie imposée est à l'étude.En cours
Revue périodique du journal, documentéeUne vue « événements à risque » et l'export vous y aident. La revue et sa signature sont les vôtres.À votre charge
C-01
Piste d'audit inaltérableQui a fait quoi et quand, avec les valeurs avant et après. Le journal ne peut être ni modifié ni supprimé. L'administrateur du client le consulte et l'exporte.21 CFR Part 11 §11.10(e)EU GMP Annexe 11 §9PIC/S PI 041-1 §9.6
C-02
Comptes nominatifs et accès maîtrisésAucun compte partagé, rôles par fonction, double authentification imposable par l'administrateur, durée maximale de session réglable.EU GMP Annexe 11 §12PIC/S PI 041-1 §9.5
C-03
Journal des connexionsConnexions réussies, tentatives échouées et ouvertures de session, par utilisateur.Projet d'Annexe 11 §11.9PIC/S PI 041-1 §9.5
C-04
Suppressions tracées, avec preuve de purgeToute suppression laisse un événement daté, et la destruction effective du fichier est attestée.OMS TRS 1033 §4.15
C-05
Interventions de notre équipe visibles du clientUne écriture de l'équipe Mindexia sur les données d'un client est journalisée sous une identité nominative et apparaît dans le journal du client.PIC/S PI 041-1 §9.5OMS TRS 1033 §11.8
C-07
Empreinte de chaque documentChaque pièce ingérée porte une empreinte de son contenu, qui permet de vérifier qu'elle n'a pas changé.EU GMP Annexe 11 §7OCDE BPL et cloud
C-08
Sauvegarde continue, restauration prouvéeArchivage continu hors du serveur de base de données. Deux restaurations réelles ont été réussies en septembre 2026.EU GMP Annexe 11 §7.2 et §16
C-15
Journal sans contenu, durée de conservation réglableLe journal porte des références, jamais une question, une réponse ou le corps d'un document. Conservation de 6 à 36 mois, 12 par défaut.CNIL 2021-122RGPD art. 5

Fournisseurs de services en ligne

La MHRA vise nommément les services en ligne : le contrat doit prévoir l'accès aux données et au journal, la localisation, la restauration et l'audit du fournisseur. Ces points entrent dans le contrat qualité, qui est en cours.

Pour le fonctionnement du journal : Piste d'audit.

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